BMW R60 1958 - 02 : Homologation et Carte Grise

Mars 2006. Il est temps d'homologuer ma BMW R60. Elle est d'origine britannique, je dispose de la carte grise anglaise de l'ancien propriétaire, d'une facture de vente à mon nom et de quelques papiers anciens, des récépissés de taxes locales. La solution simple serait la carte grise de collection : une lettre à la FFVE (Fédération Française des Véhicules d'Epoque), deux photos, un chèque de 50 Euros, et il me suffirait ensuite d'aller à la prefecture... La carte grise de collection n'est pas très contraignante, mais, à mon avis, c'est une solution de facilité : elle doit plutôt être réservée à des véhicules complètement dépourvus de papier.

Même si ça doit prendre du temps, je préfère l'immatriculer en carte grise normale. Je m'adresse à la DRIRE (Direction Régionale de l’Industrie, de la Recherche et de l’Environnement) des Hauts de Seine, à Nanterre, l'ancien Service des Mines (l'expression est restée, on passe toujours un véhicule aux Mines, et l'on obtient un numéro Minéralogique). L'Europe est souvent critiquée, mais elle a parfois du bon : depuis 1993, un véhicule venant d'un pays de la CEE, s'il a été en son temps régulièrement importé et homologué en France, est immatriculable sans problème, sous réserve de son état et de sa conformité au type homologué (vous avez suivi ? Si le véhicule vient de la CEE, et que le modèle a été régulièrement importé en France, les formalité sont simplifiées). Ma demande est inhabituelle, d'autant que le responsable moto n'est pas là : ça n'est pas tous les jours qu'on souhaite homologuer une moto de 1958, mais cela ne doit pas poser de problème, si je rassemble les documents nécessaires : une attestation de conformité du constructeur, un récépissé du Trésor Public, les papiers d'origine de la moto et le certificat de vente.

L'attestation de conformité du constructeur :
Je pensais que les Mines étaient le plus gros obstacle. En fait, c'est chez BMW que ce sera le plus difficile. BMW France m'envoie un dossier contre un chèque de 150 Euros pour les frais. Ce dossier généraliste (auto ou moto) est conçu pour l'importation de véhicules récents : les cases ne correspondent en rien aux caractéristiques de la moto, mais le plus embêtant, c'est qu'il contient une clause particulière : les véhicules venant d'un pays où la circulation se fait à gauche (c'est le cas du mien) doivent justifier de phares éclairant vers la droite, et d'un compteur en miles et en kilomètres. Un concessionnaire officiel BMW est seul habilité à me délivrer une attestation de conformité de ces deux dispositifs. Je me dirige donc vers le garage BMW le plus proche, en l'occurence BMW Etoile, rue de la Grande Armée à Paris, dont le SAV se trouve à la Garenne Colombes. Le responsable me reçoit gentiment, mais semble perplexe devant ma demande : comment lui prouver que mon compteur et mon phare correspondent aux modèles français ? Je lui propose la solution la plus simple : les acheter en neuf chez lui (ça servira toujours des pièces de rechange). Problème : les R60 ne sont plus produites depuis 1969, et ces pièces ne sont plus disponibles. Je lui retourne le problème : quelle solution me propose-t-il ? Il me propose de m'adresser chez Moto Légendes, à Sannois, le spécialiste de la "Série 2", que je connais bien : c'est mon principal fournisseur. Si Légendes me fournit les pièces, montées dans les règles de l'art, il voudra bien me donner mon attestation. Chez Légendes, on sourit : sur les "Série 2", il n'y a jamais eu de phares qui éclairent plus à gauche ou à droite ! Ça n'est pas grave, j'achète un phare et un compteur neuf, et je les monte sur ma moto. Chez BMW, on reste méfiant : « Vous êtes sûr de les avoir changés ? » Je produit la facture. Finalement, le responsable me donne mon attestation, et quelques jours plus tard, BMW France m'envoie mon attestation de conformité, accompagnée d'une photocopie de la réception aux Services des Mines, en 1955. Heureusement qu'ils gardent leurs archives et que la marque existe toujours !

Le récépissé du Trésor Public pour l'acquittement de la TVA :
Ce document dispense de payer les frais de douane et de TVA pour l'importation d'un véhicule d'occasion venant d'un autre pays de la CEE. Je remplis donc le formulaire au Centre des Impots de Colombes, et je montre les papiers de la moto à l'employée. Celle-ci me demande : « Vous avez marqué 600 kilomètres, c'est son vrai kilométrage ? Parce que les véhicules de moins de 5000 kilomètres doivent régler la TVA ! » Aïe, aïe, aïe ! J'ai marqué ça parce que le compteur est neuf, et ma moto, vieille de 47 ans, va être considérée comme neuve ? Je rattrappe le coup : « Non, non, c'est 100 0600 kilomètres qu'elle a, le compteur a fait le tour ! » Ouf, ça va... Un peu plus et j'allais devoir régler 19,6 % du prix de la moto en TVA !
Je ressorts avec mon attestation d'acquittement de TVA.

La DRIRE :
Juin 2006. J'ai enfin tous les documents pour l'homologation, je prends donc rendez-vous avec le responsable moto de la DRIRE. Je commence à lui exposer mon dossier, lorsqu'il m'arrête gentiment :
« Une moto de 1958 ? Carte grise de collection ! »
Non, ça n'est pas possible. j'ai fait toutes ces démarches pour rien, d'autant que les frais commencent quand même à chiffrer.
Je lui réponds :
« J'ai le certificat d'homologation de BMW ».
Il ouvre les yeux en grand :
« BMW vous a donné un certificat pour une moto de 1958 ? C'est vrai ? »
Je lui montre le document :
« Ça n'a pas été facile, mais je l'ai eu...»
« Dans ce cas, votre demande est parfaitement recevable, vous allez recevoir une convocation pour l'examen du véhicule, vers la mi-juillet...»
Ouf ! j'ai eu chaud. J'espère maintenant que l'examen de la moto, prévu dans trois semaines, se passera bien !

L'examen final :
Je suis convoqué au garage de la DRIRE, le 19 juillet 2006 à 9 heures. Depuis quelques jours, j'ai astiqué la moto, controlé la bonne lisibilité des numéros de série. Tout fonctionne correctement, les phares, le compteur et l'avertisseur. elle démarre au quart de tour. J'arrive à 8h30, c'est encore fermé. Par acquis de conscience, je contrôle une dernière fois les phares et l'avertisseur. Catastrophe : aucun son ! rien à faire, j'ai beau vérifier la connexion, il ne veut rien savoir... Tant pis, j'y vais quand même, on verra bien. Et tout ce passe bien : il ne s'agit pas d'un contrôle technique, ni même d'un simple essai. La moto est en très bon état. L'ingénieur contôle en fait si elle correspond bien au type réceptionné : numéros de série, de cadre, de moteur, taillle des pneumatiques, phare, etc. Il tique juste sur un point : Le moteur a été changé dans les années 70. Dans le certificat d'homologation, BMW confirme que le nouveau numero correspond au bon modèle, sous réserve de vérification. Heureusement, j'ai un vieux récépissé de taxes locales anglais, qui signale ce changement de moteur : cela conviendra. Comme quoi, il faut toujours conserver les vieux papiers !

La semaine suivante, l'ingénieur m'appelle : l'examen est bon, je peux venir chercher le certificat d'immatriculation, qui servira à établir la carte grise française. Je prends ma moto et fonce à Nanterre. Ce n'est pas une simple formalité. Il y a un véritable rituel de remise en main propre de ce certificat, et je dois signer une décharge, m'indiquant que, quoi qu'il se passe, il ne sera pas délivré de duplicata du document. Ceci, j'imagine, pour éviter les malversations et l'immatriculation de plusieurs véhicules avec un seul certificat...Houla ! Je pars le surlendemain en vacances, je pensais aller à la préfecture à mon retour, mais je ne veux pas prendre de risques. Dès le lendemain matin, serrant le précieux papier, je fonce à la préfecture. Le 25 juillet, à 11h00, j'ai enfin ma carte grise française !